Mentions légales
- Détails
- Catégorie : Non catégorisé
Association loi 1901 CRE-SOL
Le siège social est situé au : 30, rue André Theuriet - 37000 TOURS
- Type de médias : site internet cresol.fr
- Adresse : C/O pépinière d'entreprises - 30, rue André Theuriet - 37000 TOURS
- Département : 37 (Indre-et-Loire)
- Région : Centre
- Téléphone : 33 (0)2 47 31 10 74
- Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- Sites internet liés au Cré-sol : www.cre-sol.net, www.cre-sol.org, www.cre-sol.fr et cresol.fr
Date de création : Décembre 2012
Webdesign/intégration : Pagedemarque Communication - site web
Thématique : Directeur de publication : Marie Laure JARRY
Responsable de rédaction : Equipe de Cré-sol
Prix N°/ Abonnement : Gratuit
Contenu :
Sauf mentions contraires, les contenus disponibles sur notre site sont placés sous licence CC BY SA.
Le Cré-sol prend l'engagement de ne publier aucun contenu offensant, injurieux. Merci de nous indiquer rapidement par mail si vous trouvez sur notre site un contenu de nature selon, vous, à ne pas être légal ou offensant.
Crédits photos :
le Cré-sol et ses adhérents
les structures du guide de la consommation responsable
Propulsé par Joomla licence GNU/GPL sur base Gantry.
Source annexe citée. Toutes nos photos font l'objet d'une documentation. Il est possible de faire retirer des photos qui ne seraient pas libres de droit immédiatement sur simple demande mail dans le cas où nous aurions publié des contenus non libres de droit.
.CNIL : site non déclaré
En effet, la Commission nationale de l'informatique et des libertés, dans sa délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 décide de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8)
J.O n° 128 du 3 juin 2006
. Récolte d'informations :
Les Informations que nous sommes amenées à recueillir proviennent :
. Soit de l'enregistrement volontaire d'une adresse e-mail vous permettant de recevoir notre liste de diffusion ;
. Soit de la participation à l'une de nos enquêtes en ligne. Dans ce dernier cas et afin de mieux vous informer, nous vous demandons d'indiquer vos coordonnées : pour que vous puissiez recevoir les résultats de notre enquête lors de sa parution dans un prochain numéro de l'une de nos publications ; pour que nous puissions vous informer de nos différentes activités (nouvelles études, Forums, etc...) ;
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Selon les cas, les usages sont les suivants. Si vous vous êtes abonné(e) à notre liste de diffusion : dans ce cas, votre adresse e-mail est strictement utilisée pour l'envoi de notre mailing liste et d'annonces internes. Nous n'utilisons jamais vos contacts en vue de l'envoi de messages d'éventuels partenaires commerciaux. Par ailleurs, vous pouvez à tout moment vous désabonner de notre liste de diffusion en cliquant sur la mention "ne plus recevoir la lettre d'Information" qui figure sur chacune de celle que vous recevez.
Informatique et Libertés :
Conformément aux dispositions de l'Article 34 de la loi "Informatique et Libertés" en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique en cliquant à l'adresse indiquée sur la page où nous vous demandons de remplir vos coordonnées. Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante:
CRE-SOL
c/o pépinière d'entreprises - 30 rue André Theuriet - 37000 TOURS
Courriel :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Sécurité et préconisations de la CNIL:
"Le responsable de traitement est tenu de prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.
L’accès au traitement se fait au moyen d’un mot de passe individuel régulièrement renouvelé ou par tout autre dispositif au moins équivalent."
Toutefois, malgré les précautions prises par notre équipe pour garantir la sécurité des infos données sur le site du Cré-sol (cre-sol.net, cre-sol.org, Cre-sol.fr, cresol.fr) et compte tenu des piratages informatiques possibles, le Cré-sol dégage toute responsabilité concernant un dysfonctionnement du site ou malveillance (notamment hacking de notre serveur) sur les données vous concernant.